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    Charte - Répartition des Pouvoirs

    Eragon
    Eragon
    Maître de la Confrérie


    Messages : 543
    Date d'inscription : 06/11/2009

    Charte - Répartition des Pouvoirs Empty Charte - Répartition des Pouvoirs

    Message par Eragon Lun 23 Nov - 0:28

    Charte - Répartition des Pouvoirs Clockworksdragonbannerftr6



    Charte de Répartition des Pouvoirs





    - Article I -
    L'Ensemble des Pouvoirs sont détenues par 3 Assemblées bien distinctes.
    Le "Corps Electoral", le "Tribunal", et les "7 Grands"

    - Article II -
    Les 6 Maîtres Dragonniers sont élus par le Corps Electoral.
    Une nouvelle Election à lieu lorsqu'une place se libère.
    Seul les Dragonniers (10 Membres) peuvent s'y présenter.
    Le vote se déroule en 2 Tours, à moins qu'un Candidat obtienne la majorité absolu dès le premier Tour.

    - Article III -
    Le Corps Electoral est constitué de 16 Membres :
    - Maître de l'Académie (1)
    - Encadrants Dragonniers (2)
    - Gardes Dragonniers (3)
    - Dragonniers (10)


    - Article IV -
    Le Tribunal possède le Pouvoir Judiciaire. Il est constitué des 3 Gardes Dragonniers.
    Ils sont chargés de faire régner l'Ordre & la Justice au sein de la Confrérie. Ils règlent les différends entre les membres, modèrent le Forum. Ils ne gérent pas les conflits entre la Confrérie & des personnes extérieures.


    - Article V -
    Les "7 Grands" s'occupent de toutes les décisions importantes (Candidature, Diplomatie, Guerres...)
    Cette Assemblée est constituée de :
    - Maîtres Dragonniers (6)
    - Fondateur de la Confrérie (1) [Membre permanent]
    Pour qu'une motion soit acceptée, il faut au moins 5 Votes positifs sur 7.




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      La date/heure actuelle est Sam 23 Nov - 11:11